Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Machine identification Module (MIM)
GEMALTO S.A. (S.A.), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3757566
Date de dépôt :
30/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2020
Machine identification Module (MIM) de GEMALTO

Présentation de la marque Machine identification Module (MIM)

Déposée le 30 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) GEMALTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Machine identification Module (MIM) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMALTO domicilié(e) 6 rue de la Verrerie - 92190 - MEUDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 113 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque Machine identification Module (MIM) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Machine identification Module (MIM) est expirée depuis le 30 juillet 2020.

GEMALTO a également déposé les autres marques suivantes : Gemplus , PROTIVA


GEMALTO S.A. (S.A.), Société Anonyme - 6 rue de la Verrerie - 92190 - MEUDON - France - SIREN 562113530


DREYFUS & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, de surveillance, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesée, de mesure, de signalisation, de vérification (contrôle), de sauvetage et d'enseignement ; appareils et instruments conducteurs, commutateurs, transformateurs, accumulateurs, régulateurs et contrôleurs d'électricité ; appareils d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de son ou d'images ; supports de données magnétiques, disques d'enregistrement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pièces ; caisses enregistreuses, calculatrices, équipement de traitement de données et ordinateurs ; extincteurs. ;

Télécommunications ;

Services scientifiques et technologiques et recherche et conception liés à ceux-ci, à savoir services scientifiques et technologiques ainsi que servuces de recherche et de conception y relatifs, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs) et recherches techniques ; services d'analyse et de recherche industrielles dans le domaine industriel ; conception et développement de matériel et de logiciels pour ordinateurs.